Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ecole Supérieure d'Ingénieurs Léonard de Vinci
ASSOCIATION LEONARD DE VINCI

Numéro de dépôt :
4590978
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2029
Ecole Supérieure d\'Ingénieurs Léonard de Vinci de LEONARD DE VINCI

Présentation de la marque Ecole Supérieure d'Ingénieurs Léonard de Vinci

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par l'association loi 1901 LEONARD DE VINCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole Supérieure d'Ingénieurs Léonard de Vinci » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 LEONARD DE VINCI domicilié(e) 2-12 avenue Léonard de Vinci - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque Ecole Supérieure d'Ingénieurs Léonard de Vinci a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Supérieure d'Ingénieurs Léonard de Vinci arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.

LEONARD DE VINCI a également déposé les autres marques suivantes : I.M.C.M. Institut du Management et de la Création Multimédia , INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE L'IMMOBILIER IHEI , De Vinci Design School , MARKETING COMMERCE SUR INTERNET , E.M.L.V : Ecole de Management Léonard de Vinci , I.I.M : INSTITUT DE L'INTERNET ET DU MULTIMEDIA , #EMLV , #IIM , V EMLV BUSINESS SCHOOL DE VINCI PARIS , ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS LEONARD DE VINCI


ASSOCIATION LEONARD DE VINCI - 2-12 avenue Léonard de Vinci - 92400 - COURBEVOIE - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, matériel d’instruction d’enseignement (à l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, papier, affiches, prospectus, brochures ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracs, prospectus, imprimés, échantillons), publication de textes publicitaires, locations d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d’éducation, publication de livres, organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès, organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.